Haut
de
page

Mentions légales

Présentation

Moaï est l’institut d’études du Groupe The LINKS. Le présent site Internet, ainsi que la marque Moaï sont la propriété de la société SA à Directoire et Conseil de Surveillance G et A LINKS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro B 328 330 717, au capital de 1 110 000€ et dont le siège social est situé au 13, rue Crucy BP 20903 44009 NANTES CEDEX | contact@moai-etudes.fr
Le présent site Internet, ainsi que la marque Groupe The LINKS sont la propriété de la société SA à Directoire et Conseil de Surveillance G et A LINKS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro B 328 330 717, au capital de 1 110 000€ et dont le siège social est situé au 13, rue Crucy BP 20903 44009 NANTES CEDEX | contact@groupe-thelinks.fr

 

Propriété Intellectuelle

L’intégralité du site www.moai-etudes.fr st protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Moaï et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Moaï. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Moaï se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Moaï et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Moaï.

 

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Moaï. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Moaï se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de Moaï ne saurait être engagée pour : – Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de Moaï et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur . – Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de Moaï ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de Moaï – Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Moaï, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de Moaï lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit de Moaï des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site de Moaï renonce à exercer tout recours contre de Moaï dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de Moaï.

 

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
Moaï (Groupe The Links)
13, rue Crucy – 44 000 Nantes
Les adresses électroniques collectées et les informations recueillies dans le cadre des formulaires ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’internaute les a expressément renseignés. Ces adresses mails et ces informations collectées sont destinées à Moaï et ne peuvent faire l’objet de cession à des tiers.

 

Cookies

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.

Nous utilisons ces traceurs pour améliorer l’expérience utilisateur. Ces cookies sont conservés sur votre ordinateur même après fermeture de votre navigateur et réutilisé lors des prochaines visites sur nos sites. Nous utilisons aussi des cookies afin de mieux comprendre comment vous interagissez avec nos sites et nos services et afin d’améliorer ces mêmes sites et services. Google en tant que vendeur tiers, utilise des cookies pour diffuser de la publicité sur le site.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

 

Crédits

Conception et développement : Fly Designers (Groupe The LINKS)
Hébergement : Oceanet Technology
2 Impasse Joséphine Baker, 44800 Saint-Herblain / 02 28 03 78 78

Mise à jour des mentions légales : Mai 2017